Les derniers éléments mis à jour dans les fiches figurent en bleu.
En l'absence de dispositions conventionnelles concernant la proratisation des CP, le logiciel calcule une proratisation progressive pour l'acquisition mensuelle.
📚 Voir la fiche Proratisation des congés payés.
Vérifier les éléments suivants :
- La case “Emploi principal” est cochée au niveau de l’emploi (fiche Salarié) ;
- La date d’entrée et la date de début d’emploi sont correctes (fiche Salarié) ;
- La gestion des CP n'est pas uniquement en jours (fiche Société).
Suite à la nouvelle loi DDADUE de 2024, voir la fiche Acquisition de congés payés et arrêt maladie.
Silae calcule une régularisation annuelle des CP en fin de période d'acquisition ou en cas de sortie du salarié. Il est possible de neutraliser cette régularisation avec la méthode 020 "Gestion annuelle des congés payés".
📚 Pour plus d'informations, voir la fiche Congés payés et mois de clôture.
Le détail du calcul est disponible en cliquant sur la bulle de l'ICCP.
Exemple :
Solde de repos en septembre :
On retrouve bien pour N-1 une provision acquise de 535.20. Le logiciel compare ce solde à celui obtenu en réalisant le calcul suivant : 8 jours restants x 64.58 (maintien journalier) =516.61. Ce résultat est moins avantageux pour le salarié et n'est pas retenu du fait de l'arbitrage manuel du dossier.
Pour N, le logiciel compare également la provision acquise (soit 664.92 + 167.90 (provision d'octobre) = 832.82) au maintien (soit 13 jours acquis (10 + 2.5 du mois + 0.50 d'arrondi) x 64.57 = 839.49).
Pour N, le logiciel retient le maintien car c'est le plus avantageux.
📌 À noter :
Si l’ICCP reprise est la valorisation alors que celle-ci est inférieure à la provision, il conviendra de vérifier dans la fiche Société l’arbitrage coché :
- À chaque prise (méthode conseillée) : L’arbitrage est calculé à chaque prise pour les congés de la période de référence, sauf dans le cas de jours anticipés (le 10ème n’est pas connu). Cet arbitrage sera recalculé en fin de période.
- Lors de la dernière prise : Le maintien de salaire est systématique. Lors de la prise du dernier jour de congé acquis, l’arbitrage est recalculé sur l’année avec le 10ème. En cas d’écart (si le 10ème est plus favorable), une régularisation sera réalisée en fin de période.
- Au mois de clôture : Le maintien est systématique. En fin de période, l’arbitrage est recalculé sur l’année avec le 10ème. Si le 10ème est plus favorable, une régularisation viendra combler l’écart.
- Manuellement (méthode déconseillée) : Pas d’arbitrage, maintien systématique même en cas de sortie du salarié.
📚 Voir la fiche Calculer l'indemnité de congés payés.
La prise de congés la veille d'un jour non travaillé induit un comptage du jour non travaillé comme un jour de congé supplémentaire jusqu'au prochain jour normalement travaillé.
Le salarié à temps partiel bénéficie d'une garantie d'égalité de traitement avec le salarié à temps plein sur l'acquisition comme sur la prise de CP.
Pour décompter le nombre de jours de congé pris par un salarié :
- Prendre comme point de départ le 1er jour où le salarié aurait dû travailler s'il n'était pas parti en congé,
- Et prendre en compte tous les jours ouvrables inclus dans la période d'absence jusqu'à la reprise du travail.
Source : Quelle est l'incidence sur les droits à congés payés d'un salarié à temps partiel ? (www.service-public.fr).
Lorsque le samedi est férié, si le salarié a pris un CP durant cette période, le logiciel octroie par défaut un CP supplémentaire aux salariés gérés en ouvrés pour compenser le jour supplémentaire obtenu par les salariés qui sont gérés en ouvrables.
L'activation de la méthode 105 "CP en jours ouvrés à ajouter" permet de ne pas appliquer ce traitement.
Pour modifier le paramétrage des CP supplémentaires, se rendre dans le menu Paramétrage > Absences > Paramètres CPSUP (volet de droite).
Il est possible de modifier les paramètres suivants :
- Nom du compteur ("code") ;
- Nom de l'absence sur le bulletin et dans la saisie d'activité ("libellé/bulletin") ;
- Déclencher le calcul des ICP en cochant "réagissent comme des CP" ;
- Choisir le mois de clôture et le report.
On accède au solde de repos depuis l’état d’avancement en réalisant un clic droit sur la bulle d’un bulletin.
Puis double cliquer sur la ligne :
Lorsque les CP et provisions sont initialisés via la saisie des éléments variables, l'initialisation sera effective sur le mois suivant. C'est pour cela que les CP sont déduits sur N au lieu de N-1 lorsqu’ils sont posés sur le premier bulletin fait après le transfert.
Pour modifier, il convient de forcer via les éléments calculés.
Cependant, il faudra également utiliser le profil PROVCONSN pour mettre à jour la provision qui a été déduite à tort sur N et modifier la valeur de la provision consommée N-1.
Des profils existent pour mettre à jour les compteurs CP :
Vous pouvez agir sur les jours acquis / pris :
Pour tout supprimer, vous pouvez forcer les jours dans les éléments calculés avec les valeurs permettant d'annuler ce qui a déjà été saisi.
⚠️ Attention : En premier lieu, décocher la case "Exclure de la gestion des congés payés" et de la recocher le mois suivant ou après confirmation du bulletin.
📌 À noter : Forcer les éléments calculés ne permet pas de modifier les provisions :
Pour connaître la liste, ouvrir le menu Référentiel > Primes > Caractéristiques :
Vérifier ensuite la colonne "Versée pendant CP" : si la coche est désactivée, le libellé n'est pas pris en compte dans le calcul :
Si le module Référentiel n’est pas accessible, accéder au code libellé via le menu Paramétrage > Primes > Libellés :
Rechercher le code libellé et vérifier si la coche "Prime versée pendant les CP" est activée :
Pour inclure une prime dans le calcul, depuis ce menu Paramétrage > Primes > Libellés, cocher l'intitulé "Prime versée pendant les CP" :
Lorsque l'acquisition des CP est supérieure à ce qui est prévu par la loi, le calcul de la provision sera également supérieur.
Exemple : L'acquisition n'est pas de 2.50 jours ouvrables mais de 3.5 jours dans cette entreprise :
La provision est calculée en faisant un prorata.
Bulletin de novembre :
Soit une provision de 1818 / 2.50 x 3.5 x 10% = 254.52 euros.
Pour conserver le pourcentage de provision CP à 10%, activer la méthode 200 (menu Paramétrage > Méthodes).
Résultat : (1818 x 10% = 181.10)
L'initialisation de l'ancienneté peut impacter le compteur CP. Pour supprimer une initialisation, il est possible d'activer la méthode 097 ou de supprimer manuellement l'initialisation dans la fiche Salarié :
Le prorata pour Entrée se fait toujours sur 30 jours quel que soit le mois.
Exemple salarié entré le 24/02/2025 avec un calcul en jours ouvrables :
2.50 / 30 * 5 jours de présence = 0.4166 arrondis à 0.42
Pour modifier la période (exemple : clôture en décembre au lieu de mai), l'action doit être effectuée manuellement car le programme ne pourra pas gérer les compteurs en automatique.
Suivre les étapes suivantes :
- Vérifier le solde de repos du mois de décembre et noter tous les éléments y figurant une fois les bulletins validés ;
- Se rendre en fiche Société une fois les bulletins du mois de décembre validés pour modifier le mois de clôture des CP dans le ou les établissements concernés ;
- Après avoir modifié le mois de clôture, estimer les compteurs que les salariés devraient avoir sur janvier avec les provisions attendues ;
- Lors du calcul des bulletins de janvier, modifier le nombre de jours CP acquis et pris dans les éléments calculés du bulletin pour obtenir les compteurs prévus ;
- Pour les provisions CP, à l'aide des éléments relevés dans le solde de repos de fin décembre, utiliser le profil PROVCPN-1 dans les éléments variables du bulletin et vérifier dans le solde de repos de janvier si tout correspond aux montants attendus.