FAQ Heures supplémentaires / Heures complémentaires



Les derniers éléments mis à jour dans les fiches figurent en bleu.

Prérequis

📚 Voir les fiches :

Comment régulariser des HS concernant les mois précédents ?

Se rendre dans la saisie des heures et sélectionner le mois à régulariser dans le volet de droite :

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📌 À noter :

Si le mois souhaité ne figure pas dans la liste affichée, il est possible de repasser le dossier en montage en indiquant une date comprenant la période à régulariser. Saisir à présent les heures supplémentaires à régulariser.

⚠️ Attention : Repasser impérativement le dossier en production avec la date initiale avant le calcul des bulletins.

Comment supprimer une régularisation d'heure non souhaitée associée à un mois précédent sur le 1er bulletin en production ?

Exemple : Sur ce bulletin, des régularisations non voulues sont présentes :

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Dans la fiche Société, modifier temporairement la date de démarrage le temps du supprimer les éléments non souhaités :

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Ainsi dans la saisie des heures, les périodes précédentes sont disponibles :

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Il est maintenant possible de supprimer les saisies :

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Résultat sur le bulletin :

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⚠️ Attention :

Une fois le bulletin calculé, remettre la date de démarrage en production telle qu'elle était avant.

Où retrouver le taux d'heure supplémentaire ? Quel est l'impact des primes sur le taux d'heure supplémentaire ?

Certaines primes rentrent dans le calcul du taux horaire des heures supplémentaires.

Pour connaitre la liste, ouvrir le menu Synthèse > Primes > Caractéristiques :

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Vérifier ensuite la colonne "Inc . Calc. Majoration Heurs Sup." : si la coche est activée, le libellé est pris en compte dans le calcul :

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Si le module Synthèse n’est pas accessible, accéder au code libellé via le menu Paramétrage > Primes > Libellés :

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Rechercher le code libellé et décocher l'intitulé "Rentre dans le calcul de majoration des heures supplémentaires" :

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Quelles sont les règles d'exonération des heures complémentaires (HC) ?

Silae répond aux 2 règles suivantes :

  • Maximum 35 par semaine ;
  • Maximum 1/10ème de la durée hebdomadaire des heures renseignées dans la grille horaire du salarié.

Au-delà de ces limites, les heures complémentaires ne sont plus exonérées.

📌 À noter :

En cas d'accord ou de convention, la limite peut être portée jusqu'à 1/3 de la durée prévue dans le contrat de travail.

Quelles sont les règles d'exonération des heures supplémentaires (HS) ?

Silae répond aux 2 règles suivantes dans la saisie de l'activité journalière :

  • Maximum 48h par semaine ;
  • Maximum 10h pour jour.

Au-delà de ces limites, les heures supplémentaires ne sont plus exonérées.

Comment activer le suivi du contingent annuel d’heures supplémentaires ?

Activer la coche "Suivi contigent annuel d'heures supplémentaires" sous la grille horaire de la fiche Société (partie établissement) :

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⚠️ Attention :

L'activation de la cloche n'a pas d'effet rétroactif. Le calcul démarre sur le mois d'activation.


Pour accéder au suivi, effectuer un clic droit sur une bulle de la ligne Bulletins depuis l'état d'avancement et sélectionner "Autres éditions" :

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Sélectionner alors "Suivi du contingent des heures supplémentaires" :

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📌 À noter :

Il est possible d’ajouter des heures manuellement via les bulletins grâce au profil de prime CONTHS-AJU à ajouter depuis la saisie des éléments variables.

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