Les derniers éléments mis à jour dans les fiches figurent en bleu.
Prérequis
📚 Voir les fiches suivantes :
- Profil IJPREV - IJ prévoyance non versées le mois de l’absence (avec décalage)
- Profil IJPREV2 - IJ prévoyance non versées le mois de l’absence (avec décalage)
- Profil IJPREVLM - Gérer le régime longue maladie de la CCN A044
- Profils IJPREVLM2 et IJPREVLM3 – Gérer le régime de longue maladie de la CCN A044
- Réduction générale des cotisations, maintien et IJ Prévoyance
Il n’existe pas de documentation avec tous les profils disponibles. Cependant il faut choisir le profil selon son intitulé. Pour avoir l’intitulé complet, il est possible d’aller dans le menu Référentiel :
📌 À noter : Choisir le profil approprié selon la situation grâce à l’intitulé.
Il faut modifier le montant particulier selon le profil utilisé sur le bulletin :
📌 À noter : Utiliser le mot clef "repart" pour trouver les montants particuliers liés aux profils d’IJ prévoyance.
Pour que le montant des IJ prévoyance soit pris en compte dans le calcul du SMIC Fillon, il convient d’utiliser un profil se terminant par .SD (Sans Décalage). Les autres profils sont exclus du prorata du SMIC Fillon.
📌 À noter : Le choix du profil impacte aussi le calcul des compléments AF et Maladie car le SMIC Fillon est utilisé pour le calcul du déclenchement.
Il est possible de faire une régularisation des IJ prévoyance. Cependant, cela ne doit jamais conduire à avoir un brut négatif. En effet cela pose des problèmes en DSN et pour le calcul de la Réduction Générale de Cotisations (RGC). Il convient d’étaler la régularisation sur plusieurs bulletins pour éviter d’avoir un brut à 0.
S’il y a une absence sur tout le mois et un brut différent de 0 alors on applique un plafond complet.
📚 Pour plus de détails voir la fiche Calcul du Plafond de la Sécurité Sociale (PSS) : Modalités depuis 2018.
Actuellement il n'est pas possible de rattacher des IJ prévoyance à une période.
Il convient d'activer la méthode 286 :
Cette méthode permet de déduire les IJ prévoyances des bases de cotisation prévoyance. Par défaut (valeur "N"), les IJ ne sont pas déduites.
Pour les déduire renseigner la valeur "O". Nous recommandons d'activer cette méthode en début d'exercice.
Remarque : En cas d'activation en cours d'année, la gestion des tranches s'opère à compter de l'activation et seules les IJ saisies à partir du mois d'activation de la méthode sont prises en compte.
La méthode ne fonctionne qu'avec l'utilisation des profils de prime commençant par IJPREV