. FAQ IJ Prévoyance



Les derniers éléments mis à jour dans les fiches figurent en bleu.

Prérequis

 

 

Comment retrouver la liste des profils ?

Il n’existe pas de documentation avec tous les profils disponibles. Cependant il faut choisir le profil selon son intitulé. Pour avoir l’intitulé complet, il est possible d’aller dans Synthèse :

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📌 À noter : Le gestionnaire du dossier doit choisir le profil approprié selon la situation grâce à l’intitulé.

 

Comment modifier la répartition salariale / patronale (par défaut 60/40) ?

Il faut modifier le montant particulier selon le profil utilisé sur le bulletin :

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📌 À noter : Utiliser le mot clef "repart" pour trouver les montants particuliers liés aux profils d’IJ prévoyance.

 

Comment sont traitées les IJ prévoyance dans le calcul de la Réduction générale de cotisations ?

Pour que le montant des IJ prévoyance soit pris en compte dans le calcul du SMIC Fillon, il convient d’utiliser un profil se terminant par .SD (Sans Décalage). Les autres profils sont exclus du prorata du SMIC Fillon.

📌 À noter : Le choix du profil impacte aussi le calcul des compléments AF et Maladie car le SMIC Fillon est utilisé pour le calcul du déclenchement.

 

Comment faire une régularisation d’IJ prévoyance ?

Il est possible de faire une régularisation des IJ prévoyance. Cependant, cela ne doit jamais conduire à avoir un brut négatif. En effet cela pose des problèmes en DSN et pour le calcul de la Réduction Générale de Cotisations (RGC). Il convient d’étaler la régularisation sur plusieurs bulletins pour éviter d’avoir un brut à 0.

 

Pour quelle raison le plafond de sécurité sociale (PSS) n’est pas à 0 lorsqu’il y a une absence complète et des IJ prévoyance ?

S’il y a une absence sur tout le mois et un brut différent de 0 alors on applique un plafond complet.

 

Comment affecter une période à des IJ prévoyance ?

Actuellement il n'est pas possible de rattacher des IJ prévoyance à une période.

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