. FAQ Maladie

Lorsqu’il y a un maintien de salaire sans carence, la bulle de l’indemnité complémentaire se présente comme ceci :

 

Ces montants proviennent de 2 bulletins fictifs :

1. Brut que le salarié aurait sans absence
   
2. Brut avec absence
   

 

Dans le cas où il y a de la carence, la bulle de l’indemnité complémentaire se présente comme ceci :

 

1. Brut que le salarié aurait sans absence – jours de carence (dans notre exemple on décompte 7 jours en absence non rémunérée)
   
2. Brut avec absence
   

En effet :

• Cela peut se produire lorsqu'une prime est incluse dans le montant du maintien ;

• Cela peut également provenir de la méthode de calcul du maintien :

  

 

Pour appliquer la GAT sur un dossier du BTP, il conviendra de se rendre dans le questionnaire conventionnel de la fiche Société et d’activer les coches suivantes :

 

En effet, sans ce paramétrage, le maintien de salaire s’appliquera sur le bulletin.

 

Le logiciel compare entre le maintien légal et le maintien conventionnel pour chaque absence et chaque mois.

Dès lors qu'un maintien devient plus favorable que l'autre en l'appliquant dès le début de l'absence, il effectue le changement de maintien en déclenchant également une ligne de régularisation.

 

Concernant l'écart cumulé : Les deux types de maintiens (légal et conventionnel) ne sont pas cumulables. Quand on passe sur l'un ou l'autre des types de maintien, le logiciel calcule ce qui aurait été versé depuis le début si celui-ci s'était appliqué dès le départ. S'il y a un écart négatif, alors il est régularisé.

Le logiciel considère 2 arrêts juxtaposés comme une prolongation.

Si ce n’est pas le cas, modifier manuellement les informations liées à l’absence directement sur le bulletin.

 

Cas des arrêts après un congé maternité : Pour que l'absence maladie ne soit pas considérée comme une prolongation à l'absence maternité, cocher l'option suivante sur l'attestation maladie lors de la génération de l'absence maladie.

 

1. Cela concerne tous les salariés : Vérifier que l'inscription au service d'envoi DSIJ a bien été réalisée.
   

   📚 Voir la fiche Réaliser les paramétrages liés à la DSIJ et suivre les BPIJ.

2. Cela ne concerne que certains salariés ou certaines périodes :
   • Si vous êtes sur Net-entreprise, vérifier que le fichier est bien disponible sur la plateforme et transmettre une impression écran lors de votre demande d'assistance.
   • Si vous êtes sur JeDeclare :
     • Vérifier que le fichier est bien disponible sur la plateforme et transmettre une impression écran lors de votre demande d'assistance.
     • S’il n'est pas présent et que tous les paramétrages sont conformes, prendre contact avec JeDeclare afin qu’ils rétablissent le lien vers le logiciel de paie.

Dans l’exemple ci-dessous, le salarié est absent 10 jours et le maintien s’effectue sur les bulletins des 3 mois précédents :

 

L’arrêt étant en 01/2024, le maintien sera sur les salaires rétablis d’octobre novembre et décembre 2023.

Les salaires rétablis sont présents dans les éléments calculés des bulletins :

 

Les données dont nous avons besoin pour le calcul :

• Salaires rétablis :
  • Octobre 2023 : 2000
  • Novembre 2023 : 2000
  • Décembre 2023 : 2000
• Nombre de jours calendaires moyens mensuels selon la sécurité sociale : 365/12 = 30.42
  • Donc 2000 * 3= 6000
  • 30,42 * 3 = 91,26
  • 6000 / 91,26 = 65,75

Le salarié bénéficie d’une Déduction Forfaitaire Spécifique (DFS). Sont alors pris en compte les montants abattus dans l’attestation de salaire.

 

 

Exemple : Un salarié est absent pour accident de travail du 22/09 au 30/09. Le mois précédent, le salarié avait pris des 17 jours de congés payés. 

L'attestation AT est la suivante :

 

Les 723.47 euros correspondent bien au brut abattu du bulletin d’août (mois précédent) :

 

Naturellement, on aurait tendance à faire le calcul du salaire rétabli en rétablissant l’absence manuellement : cela correspondrait au montant d’absence abattu.

Soit (1028.04 + 144.24) * 90 /100 (car l’abattement est de 10%) = 1055.05 euros.

On en déduit un salaire rétabli de 723.47 + 1055.05 = 1778.52 euros.

 

Or, sur l’attestation il est indiqué un montant rétabli de 1195.32 euros. En effet, l’application des 1778.52 euros ne respecterait pas la règle selon laquelle le salaire rétabli abattu ne peut pas être inférieur au SMIC en vigueur.

 

En simulant le bulletin sans absence, le brut abattu est bien le montant du SMIC en vigueur. Ici, il faut prendre le SMIC avec la majoration des heures supplémentaires.

(11.07 (taux horaire SMIC de 2022) * 151.67) + (11.07 * 1.25 (taux de majoration) *17.33 (nombre d’heures supplémentaires) = 1918.79 euros.

 

Ainsi pour retrouver le montant du salaire rétabli dans le bloc C de l’attestation, faire une comparaison entre le SMIC et le salaire déjà perçu par le salarié. Soit 1918.79 – 723.47 = 1195.32 euros. 

Dans la fiche Société, le traitement des absences est paramétré en jours calendaires et le suivi des absences est paramétré en jours ouvrés :

 

Sur le bulletin, l'absence est toujours en heures, malgré le paramétrage en jours :

 

Cela vient du comparatif réalisé par le logiciel pour les absences, qu’on appelle  "tassage de l’absence". Pour avoir un nombre de jours sur le bulletin, indiquer 97 dans la fiche Société :

 

Sur le bulletin, l'absence est maintenant décomptée en jours :

 

Pour rappel, légalement il n'est pas prévu de maintien mais uniquement une période de jours d'absence autorisée.

 

Pour déclencher un maintien alors que cela n’est pas prévu par la convention, se rendre dans les éléments variables du bulletin et ajouter le profil de prime ICEMP :

Deux motifs d'absence différents ne doivent pas être saisis en même temps.

En effet, pour un salarié qui est malade pendant ses congés il y a 2 options :

• Soit la maladie suspend les CP : Si d'un commun accord avec l'employeur, le salarié peut reporter ses congés. Dans ce cas-là le salarié n'est plus en CP pour la période concernée mais en arrêt maladie ;
• Soit le salarié est en congés et dans ce cas il n'y a aucun maintien de l'employeur car pour ce dernier le salarié est en congés et non en maladie.
  Le salarié devra envoyer l'attestation de salaire à la CPAM pour percevoir directement des IJSS (il n'y a pas de subrogation de l'employeur). Au niveau du bulletin, il y aura uniquement la période de CP décomptée.

Voici la procédure pour modifier l'attestation de salaire :

1. Supprimer la date de démarrage de la DSN "Arrêt de travail et fin de contrat" :
   
2. Modifier l'attestation
3. Remettre la date démarrage de la DSN arrêt de travail
4. Envoyer la déclaration

Vérifier que la partie Enfants - Personnes à charge est remplie et que la coche "À charge" est bien activée en fiche Salarié :

Vérifier les points suivants :

• Le salarié a épuisé ses droits au maintien (consulter les mois précédents)
• La présence d’une fonction calcul qui bloquerait le déclenchement du maintien
• Une ancienneté insuffisante ou modifiée par la présence d’information dans la partie "Informations complémentaires" de la fiche Salarié :
  

• Si l'acquisition de l'ancienneté se fait au cours de la maladie, le maintien se déclenche uniquement si la CCN le précise.

  Si cela est précisé dans la CCN et que le maintien ne se déclenche pas, envoyer une demande d'assistance avec le texte officiel. Sinon, pas de droit au maintien.

• Il faut que, dans la fiche Société, les champs "Calcul du maintien des salaires", "L’entreprise avance les IJSS" ou "L’entreprise pratique la subrogation" soient cochées :
  
  

  📌 À noter :

  Si la coche "L’entreprise avance les IJSS" est cochée, il n’y aura pas d’IJSS sur le bulletin.

• Si le salarié n'a pas d'historique (reprise de dossier, transfert de salarié, etc.), le maintien peut ne pas se calculer si le paramétrage en fiche Société ou Salarié indique que le maintien doit être réalisé sur la base des salaires N mois rétablis :
  
  Dans ce cas, modifier le nombre de mois appliqué ou basculer sur un maintien sur la base du bulletin en cours.
• L’entreprise applique la Garantie Arrêt de Travail ou bien la prévoyance prend en charge le maintien
• Date d’entrée erronée ou absente dans la fiche Salarié :
  
• Une classification absente ou erronée dans la fiche Salarié :
  

Le maintien ne se régularise pas automatiquement comme les absences. En effet, dans ce cas de figure, il convient alors de le gérer manuellement.

Pour le maintien vous avez le profil ICEMP, dans les éléments variables, ainsi que des profils d’IJSS.

Pour initialiser le nombre de jours déjà maintenus en cas de reprise de dossier, il faut ajouter le profil INITNBJM dans les éléments variables.

 

Vérifier ces points :

• Les dates de subrogation renseignées sur l'attestation de salaire doivent correspondre aux dates de l'arrêt ;
• La coche L'entreprise pratique la subrogation de la fiche Société doit être activée ;
• La coche L'entreprise avance les IJSS de la fiche Société doit être désactivée, sinon elle désactive le calcul des IJSS.
• L'absence est un temps partiel thérapeutique. Le temps partiel thérapeutique n'étant pas considéré comme une maladie, il n'y a donc pas d'IJSS sur le bulletin (il reste cependant possible d'utiliser les profils d'IJSS manuellement).

 

Il y a 4 éléments à prendre en compte et à vérifier si besoin :

• Les IJSS brutes dépendent du nombre de jours maintenus :
  
• Les IJSS nettes dépendent des dates renseignées dans l’attestation de salaire :
  
• Les IJSS brutes sont limitées au montant et à la durée (nombre de jours) du maintien
• Vérifier et supprimer si besoin les doublons d’attestations de salaires dans l’activité
• Aussi, la coche "L’entreprise avance les IJSS" de la fiche Société désactive le calcul sur le bulletin lorsqu’elle est activée.

Activer la méthode 005 avec la valeur N ou O.

L'ajustement du net ne peut pas être supérieur à la somme du maintien et des IJSS et donc provoquer un maintien négatif pour le salarié.

 

 

Pour certaines catégories de salariés (VRP, travailleurs à domicile et certains salariés en activité discontinue), le programme récupère automatiquement les 12 derniers mois au lieu des 3 derniers mois pour compléter l'attestation de salaire.

 

Cela peut se produire lorsqu'une attestation de salaire est en attente de validation.

Vérifier s'il ne s'agit pas d'un cas listé ci-dessous :

• Une attestation pour une prolongation a été faite à tort (il convient de supprimer l'attestation pour revenir sur l'attestation initiale)
• L'absence est superposée sur un même jour
• Le motif d'absence est différent du précédent
• L'absence n'est pas continue

Pour supprimer ce déclenchement des IJSS, il sera nécessaire de confirmer la nouvelle attestation de salaire sans les dates de subrogation.

Cette limite n'est pas gérée par le logiciel. Il faut le faire manuellement.

Vérifier que :

• La CCN prévoit bien un maintien du net ;
• Le maintien conventionnel n'a pas été modifié en spécifique sur le dossier via une fonction calcul.