FAQ Maladie



Les derniers éléments mis à jour dans les fiches figurent en bleu.

Comment est calculé le maintien ?

Lorsqu’il y a un maintien de salaire sans carence, la bulle de l’indemnité complémentaire se présente comme ceci :

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Ces montants proviennent de 2 bulletins fictifs :

image.png Brut que le salarié aurait sans absence

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image.png Brut avec absence

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Dans le cas où il y a de la carence, vous avez le bulletin suivant :

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image.png Brut que le salarié aurait sans absence – jours de carence (dans notre exemple on décompte 7 jours en absence non rémunérée)

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image.png Brut avec absence

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Comment paramétrer la Garantie Arrêt de Travail (GAT) ?

Pour appliquer la GAT sur un dossier du BTP, il conviendra de se rendre dans le questionnaire conventionnel de la fiche Société et d’activer les coches suivantes :

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En effet, sans ce paramétrage, le maintien de salaire s’appliquera sur le bulletin.

Le légal devenant plus favorable, il provoque en cumulé un écart de X

Le logiciel compare entre le maintien légal et le maintien conventionnel pour chaque absence et chaque mois.

Dès lors qu'un maintien devient plus favorable que l'autre en l'appliquant dès le début de l'absence, il effectue le changement de maintien en déclenchant également une ligne de régularisation.

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Concernant l'écart cumulé : Les deux types de maintiens (légal et conventionnel) ne sont pas cumulables. Quand on passe sur l'un ou l'autre des types de maintien, le logiciel calcule ce qui aurait été versé depuis le début si celui-ci s'était appliqué dès le départ. S'il y a un écart négatif, alors il est régularisé.

Comment faire si j’ai 2 arrêts, avec un motif différent, qui se suivent ?

Le logiciel considère 2 arrêts juxtaposés comme une prolongation.

Si ce n’est pas le cas, il conviendra de modifier manuellement les informations liées à l’absence directement sur le bulletin.

Cas des arrêts après un congé maternité : Si vous souhaitez que l'absence maladie ne soit pas considérée comme une prolongation à l'absence maternité, il vous faudrait cocher l'option suivante sur l'attestation maladie lorsque vous générez l'absence maladie.

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Les BPIJ ne remontent pas dans le logiciel

Vous devez suivre les étapes suivantes :

  • Voir si le bordereau est disponible sur JeDéclare
  • S’il n'est pas présent, il faut prendre contact avec JeDéclare afin qu’il rétablisse le lien vers le logiciel de paie.

Comment se calcule le maintien lorsqu’il se base sur les salaires rétablis des N mois précédents ?

Dans l’exemple ci-dessous, le salarié est absent 10 jours et le maintien s’effectue sur les bulletins des 3 mois précédents :

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L’arrêt étant en 01/2023, le maintien sera sur les salaires rétablis d’octobre novembre et décembre 2022.

Les salaires rétablis sont présents dans les éléments calculés des bulletins :

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Les données dont nous avons besoin pour le calcul :

Salaires rétablis :

Octobre 2022 : 2000
novembre 2022 : 2000
décembre 2022 : 2000

Nombre de jours calendaires moyens mensuels selon la sécurité sociale : 365/12 = 30.42

Donc 2000 * 3= 6000
30,42 * 3 = 91,26
6000 / 91,26 = 65,75

Le congé Paternité/Maternité ne se déclenche pas sur le bulletin

Pour rappel, légalement il n'est pas prévu de maintien mais uniquement une période de jours d'absence autorisée.

Si vous souhaitez tout de même en déclencher un, alors que cela n’est pas prévu par la convention, il convient de vous rendre dans les éléments variables du bulletin > Ajouter le profil de prime ICEMP :

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Que faire lorsqu’il y a de la maladie et des congés sur la même période ?

Il ne faut pas saisir 2 motifs d'absences en même temps.

En effet, pour un salarié qui est malade pendant ses congés il y a 2 options :

  • Soit la maladie suspend les CP : Si d'un commun accord avec l'employeur, le salarié peut reporter ses congés. Dans ce cas-là le salarié n'est plus en CP pour la période concernée mais en arrêt maladie ;

  • Soit le salarié est en congés et dans ce cas il n'y a aucun maintien de l'employeur car pour ce dernier le salarié est en congés et non en maladie.
    Le salarié devra envoyer l'attestation de salaire à la CPAM pour percevoir directement des IJSS (il n'y a pas de subrogation de l'employeur). Au niveau du bulletin, il y aura uniquement la période de CP de décomptée.

Je souhaite modifier les informations dans mon attestation de salaire

Voici la procédure pour modifier l'attestation de salaire :

1. Supprimer la date de démarrage de la DSN "Arrêt de travail et fin de contrat" :

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2. Modifier l'attestation

3. Remettre la date démarrage de la DSN arrêt de travail

4. Envoyer la déclaration

Le maintien enfant malade ne se déclenche pas

Il conviendra de vérifier que la partie "Enfants - Personnes à charge" est remplie et que la coche "À charge" est bien activée en fiche Salarié :

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Le maintien ne se déclenche pas sur mon bulletin

Il conviendra de vérifier les points suivants :

  • La présence d’une fonction calcul qui bloquerait le déclenchement du maintien
  • Une ancienneté insuffisante ou modifiée par la présence d’information dans la partie "Informations complémentaires" de la fiche Salarié :
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  • Il faut que, dans la fiche Société, les champs "Calcul du maintien des salaires", "L’entreprise avance les IJSS" ou "L’entreprise pratique la subrogation" soient cochées :
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    A noter : Si la coche "L’entreprise avance les IJSS" est cochée, il n’y aura pas d’IJSS sur le bulletin.
  • L’entreprise applique la Garantie Arrêt de Travail ou bien la prévoyance prend en charge le maintien
  • Date d’entrée erronée ou absente dans la fiche Salarié :
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  • Une classification absente ou erronée dans la fiche Salarié :
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Le maintien ne se régularise pas

Le maintien ne se régularise pas automatiquement comme les absences. En effet, dans ce cas de figure, il convient alors de le gérer manuellement.

Pour le maintien vous avez le profil ICEMP, dans les éléments variables, ainsi que des profils d’IJSS.

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Initialisation du nombre de jours déjà maintenus

Pour initialiser le nombre de jours déjà maintenus en cas de reprise de dossier, il faut ajouter le profil INITNBJM dans les éléments variables.

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Je constate une différence entre les IJSS brutes et les IJSS Nettes

Il y a 4 éléments à prendre en compte et à vérifier si besoin :

  • Les IJSS brutes dépendent du nombre de jours maintenus :
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  • Les IJSS nettes dépendent des dates renseignées dans l’attestation de salaire :
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  • Les IJSS brutes sont limitées au montant et à la durée (nombre de jours) du maintien
  • Vérifier et supprimer si besoin les doublons d’attestations de salaires dans l’activité
  • Aussi, la coche "L’entreprise avance les IJSS" de la fiche Société désactive le calcul sur le bulletin lorsqu’elle est activée.
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