FAQ Exonération HS / HC



Les derniers éléments mis à jour dans les fiches figurent en bleu.

Prérequis

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Exonération HS/HC

Pourquoi la base de l’exonération HS/ HC est supérieure au montant des heures supplémentaires ?

Exemple : La base de l’exonération de 247.86 est supérieure au montant des heures supplémentaires de 214.06.

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Sur ce dossier, cela vient de la prime d’ancienneté car elle est prise en compte dans le taux horaire d’absence.

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📌 À noter : (Montant de la prime / Salaire de base avec les HS ou les HC) * (Montant HS et/ou HC) = Base de l’exo HS / HC

Soit pour notre exemple : 506.80 / 3209.79 * 214.06 = 33.80
La base de l’exonération est la somme des 33.80 + 214.06 = 247.86


Comment est calculé la base de l’exonération en cas d’absence ?

En cas d’absence non rémunérée ou partiellement rémunérée, la rémunération des HS/HC structurelles est prise en compte après application d’un coefficient d’absence correspondant au rapport entre la rémunération versée et celle qui aurait dû être versée si le salarié n’avait pas été absent.

📌 À noter :
Coefficient d’absence = rémunération avec absence / rémunération sans absence
Base de l’exonération = montant des HS/HC * Coefficient d’absence

Exemple : La base de l’exonération ne correspond pas au montant des HS.

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La formule de calcul est la suivante :

Salaire sans absence : 3742.33 + 15.46 = 3757.79
Salaire avec absence : 2443.19

Soit :

Coefficient d’absence : 2443.19 / 3757.79 = 0.6501
Base de l’exonération : 467.70 *0.6501 = 304.08


Comment savoir quelles heures supplémentaires et complémentaires sont prises en compte dans le calcul de l’exonération ?

Les heures supplémentaires rentrent dans le calcul de l’exonération si elles sont majorées et indemnisées en espèce :

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Nous vous invitons à consulter le tableau récapitulatif ci-dessous :

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Comment créer des HS ou des HC non exonérées socialement et fiscalement ?

📚 Voir la partie "Critères de sélection des HC/HS" dans la fiche Exonération sociale et fiscale des heures supplémentaires et complémentaires

Extrait de la fiche (non exhaustif) :

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Comment modifier le traitement des HS / HC hors TEPA ?

Il est possible d’utiliser la méthode 320 :

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Comment exclure un salarié de l’exonération HS/HC ?

Il faut utiliser le profil EXOHSEXCLU :

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Comment initialiser ou forcer le montant net fiscal ?

Le profil EXOFISCHS est disponible :

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Déduction forfaitaire patronale TEPA

Pourquoi la déduction ne s’applique pas ou ne se régularise pas sur certains mois et pas d’autres ?

La déduction est cumulable avec d’autres mesures d’exonérations de cotisations patronales. Cependant, le cumul de ces exonérations est limité aux cotisations patronales.

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Ainsi, s’il y a une régularisation de complément AF et/ou maladie ou une régularisation de la RGC, alors il est possible d’avoir une déduction forfaitaire partielle ou nulle.


Comment est calculé la base de la déduction en cas d’absence ? Et quel est l'impact de la méthode 155 sur le calcul ?

En cas d’absence non rémunérée ou partiellement rémunérée, la rémunération des HS/HC structurelles est prise en compte après application d’un coefficient d’absence correspondant au rapport entre la rémunération versée et celle qui aurait dû être versée si le salarié n’avait pas été absence.

📌 À noter :
Coefficient d’absence = rémunération avec absence / rémunération sans absence
Base de la déduction = nombre d’heures HS/HC * Coefficient d’absence

Exemple 1 : Absence maladie partiellement maintenue

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Coefficient d’absence : 3183.55 / 3742.33 = 0.8507
Base de la déduction : 17.33 * 0.8507 = 13.6

Exemple 2 : Absence CP

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Coefficient d’absence : 2360.76 / 3742.33 = 0.6308
Base de la déduction : 17.33 * 0.6308 = 10.93

Il est possible de modifier ce traitement et d’exclure les absences Congés Payés du prorata grâce à la méthode 155 :

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Exemple 3 : méthode 155 activée avec la valeur 2

Il n’y a plus de prorata pour l’absence CP :

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L’exonération TEPA n’a pas été appliquée depuis le début de l’année. Comment régulariser ?

Dans un premier temps, il faut que la fiche Société soit correctement renseignée. Puis il faut utiliser le profil RETRO-TEPA :

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