. FAQ Forfait jour

Mise à jour 8 avril 2025 07:16

Les derniers éléments mis à jour dans les fiches figurent en bleu.

Entrée en cours d’année, dans la fiche Salarié faut-il renseigner le nombre de jours pour une année entière ?

Oui, indiquer le nombre contractuel de jours du forfait. Le logiciel calculera automatiquement le prorata du nombre de jours à travailler pour l’année en cours.

📌 À noter : La méthode 189 permet d’afficher le nombre de jours à travailler et restant à travailler sur le bulletin.

Comment modifier manuellement le nombre de jours à travailler et travaillés ?

Il existe deux possibilités :

Activer la méthode 189. Ainsi, dans les éléments variables, deux colonnes seront disponibles :
- JrATravailler : Nombre de jours à travailler sur l'année ;
- ReposTheorique : Nombre de jours de repos théoriques.

⚠️ Attention : Si le stagiaire est embauché en tant que forfait jours à la suite de son stage, modifier la date d’entrée dans l’entreprise avec la date du nouveau contrat.

Utiliser le profil NBJTRAV directement dans les éléments variables.

Comment régulariser des heures supplémentaires sur un forfait jours ?

Il n'est pas possible de payer des heures sur un bulletin de forfait jours. Refaire le bulletin sur lequel il y a des heures.

Comment se calcule le Salaire minimum conventionnel ?

Salaire minimum conventionnel :

Si la coche "La journée de solidarité est comprise dans le nombre de jours" est active : [salaire minimum conventionnel / (montant particulier FORFJOURCOMPLET – 1)] x (nombre de jours du salarié – 1)
Si la coche "La journée de solidarité est comprise dans le nombre de jours" n'est pas active : [salaire minimum conventionnel / (montant particulier FORFJOURCOMPLET – 1)] x (nombre de jours du salarié)

Désormais, la vérification du salaire minimum pour les forfaits jours tien compte du nombre de jours défini dans la CCN. Par conséquent, l'alerte se déclenche dès lors que le salarié bénéficie d'une rémunération inférieure au minimum conventionnel en tenant compte du nombre de jours prévu conventionnellement ou, s'il n'est pas défini, légalement.

Comment se calcule les absences pour un forfait jours ?

Plusieurs méthodes de calcul sont possibles :

Méthode moyenne : le taux correspond au salaire / 21.67 (Montant particulier DUREEMOISFORFJ ajustable dans les montants particuliers)
Méthode réelle : le taux correspond au salaire / Nombre de jours réel du moi
Coche "Forfait jours : calcul du salaire journalier annuellement" : salaire x 12 / Nombre de jours du forfait.

Le forfait jours maximum dans le dossier est supérieur aux 218 jours légaux, puis-je modifier le calcul de la réduction générale de cotisations (RGC) ?

Non, cela n’est pas possible. Le calcul doit se faire sur les 218 jours :

Boss - Allègements généraux sur boss.gouv.fr

Dossier en montage avec des bulletins fictifs, comment renseigner le cumul du nombre de jours déjà travaillés ?

Ouvrir le menu Modification des bulletins importés DSN > Heures et jours travaillés pour le renseigner manuellement :

📌 À noter : Si la case n’est pas cochée :

Alors le calcul se fera sur 217 jours.

Comment paramétrer un forfait jours avec des ½ jours ?

Cela n’est actuellement pas possible dans le logiciel.

L'entreprise a un accord d'entreprise indiquant un nombre de jours du forfait maximum annuel différent du légal ou du conventionnel, comment le modifier ? 🆕

Modifier le montant particulier FORFJOURCOMPLET dans le dossier.

Exemple : Sur un dossier un accord d'entreprise plafonne la durée des forfaits jours à 209 jours.
Il faut donc modifier ce montant afin que les salariés ayant un forfait à 209 soient considérés comme des temps plein.

📌 À noter : Cela n'impactera pas le calcul de la RGC car la loi prévoit un nombre de jours annuel à 218 quelle que soit la CCN ou l'accord d'entreprise.