Les derniers éléments mis à jour dans les fiches figurent en bleu.
Non, cela n'est plus possible. Désormais, un bulletin est généré par vacation.
📚 Voir les fiches Gérer les contrats Hôtels, Cafés, Restaurants (module HCR), Gérer les Contrats à très courte durée (module CTCD) & Gérer les contrats Spectacle (module Spectacle).
📌 À noter :
Pour les DSN évènementielles, il est possible d'activer le circuit dérogatoire.
📚 Voir la fiche Gérer la sortie d'un CDDU (Circuit dérogatoire).
Une manifestation peut commencer sur un mois et se terminer sur le mois suivant.
Pour le salarié, la manifestation "à cheval" sera découpée mois par mois.
Exemple :
En saisissant une période comprenant deux mois, le message ci-dessous apparaît :
Indiquer "Oui" permet d'avoir automatiquement une ligne par mois pour la saisie et deux bulletins pour le salarié. Le bulletin de janvier sans sortie et le bulletin de février avec la sortie.
Si le bulletin a été calculé via le module puis supprimé, alors l'emploi a été créé dans la fiche Salarié. L'option "Supprimer cette affectation" ne supprime pas automatiquement l'emploi. Se rendre dans la fiche Salarié pour le supprimer manuellement. Ainsi, il n'y aura plus de bulle rouge.
La création d'un salarié se fait :
- Soit dans le module en cliquant sur "Créer un salarié" dans le volet de droite dans la fenêtre qui apparaît :
- Soit dans la fiche Salarié (procédure classique) en veillant à cocher la case "Gestion des entrées/sorties fréquentes" :
Nous vous conseillons fortement de créer les salariés via le module, ainsi ils apparaîtront automatiquement dans la liste des salariés.
📌 À noter :
Pour que le salarié apparaisse dans le module HCR, il doit être affecté à une CCN liée au groupe HCR.
Si le salarié n'apparaît toujours pas, il est possible d'ajouter un emploi en indiquant le code contrat "03 - CDD d'usage" :
Depuis 2018, le calcul du PSS se fait en fonction du nombre de jours de la période d'emploi du salarié.
Exemple (2024) :
Le salarié a un contrat du 16/01/2024 au 30/01/2024. La période d'emploi est déterminée par les dates à ce niveau :
⚠️ Attention :
Par défaut les dates sont identiques aux dates de la manifestation.
Le calcul du plafond est le suivant : 3864 / 31 jours du mois de janvier * 15 jours = 1869.68
Des colonnes se déclenchent automatiquement en fonction de ce qui a été renseigné dans le questionnaire conventionnel de la fiche Salarié.
Il est aussi possible de créer un profil de prime pour tous les salariés ou pour un seul.
Utiliser le profil de prime ACPTMODULE dans un profil de prime utilisateur :