Les derniers éléments mis à jour dans les fiches figurent en bleu.
Si vous souhaitez qu’il puisse être éventuellement développé, veuillez faire parvenir à notre service juridique par le biais du formulaire de demandes les informations suivantes :
- Cotisations avec taux, tranches et plafond ;
- Bulletin de salaire en exemple ;
- Texte(s) en vigueur et toutes informations que vous jugerez pertinentes.
Le service analysera la demande et fera un retour en conséquence.
Il est possible de gérer le déclenchement/non-déclenchement de la cotisation par le biais d'un contrat complémentaire.
Cela permet de la réactiver ultérieurement si nécessaire.
Pour créer un contrat complémentaire, ouvrir le menu Paramétrages > Contrats complémentaires :
Exemple :
📚 Voir la fiche Créer des taux de cotisation variables via un contrat complémentaire.
Par défaut, l’AT est calculé sur le PMSS. Cependant, il est possible d'en modifier la base via la colonne BaseATEXpatrié dans la saisie des éléments variables :
📚 Voir la fiche Paramétrer un salarié expatrié.
Il n’existe pas de profil. Il est nécessaire de recalculer les bulletins concernés.
Cela n’est techniquement pas possible.