. FAQ Spectacle

Vérifier que les adresses mail de contact sont bien présentes :

• Au niveau de l'agence : 

Se rendre dans l'onglet Gestion interne > Agences :

Sélectionner l'agence souhaitée dans la partie gauche puis, à droite, renseigner l'adresse email du contact :

• Dans la fiche Société, au niveau de la fiche Etablissement du dossier :

Cette erreur survient lorsque plusieurs AEM ont été générées et se superposent. 

Pour corriger cette erreur, ouvrir le bulletin du salarié et dans le volet de droite, sélectionner "Sortie du salarié" :

Dans le volet de droite, supprimer l'AEM et répéter l'étape jusqu'à ce que l'option "Confirmer" apparaisse :

Recalculer ensuite le bulletin et confirmer une seconde fois l'AEM depuis l'écran "Sortie du salarié". 

Vérifier dans la fiche Salarié le nombre d'emplois présents.

Il est nécessaire de créer un emploi dans la fiche Salarié avant de pouvoir utiliser le module Spectacle. En effet, dès lors qu'un bulletin est généré via le module Spectacle, un emploi est automatiquement créé sur la fiche Salarié.

Pour corriger ce problème, se rendre alors dans la fiche Salarié et supprimer ce double emploi. Générer ensuite de nouveau le bulletin via le module.

Cette erreur survient lorsque l'emploi ne correspond pas au type "technicien" ou "artiste" dépendant des annexes 8 et 10.

Lorsqu'un emploi est choisi, ne pas modifier la caractéristique activité pour que l'erreur n'apparaisse pas.

Le logiciel ne génère plus l'édition de ce certificat depuis 2019 et le numéro d'agrément n'est pas connu.

Utiliser la méthode 274.

Pour intégrer le module Spectacle au dossier, ajouter une CCN du groupe spectacle dans la fiche Salarié.

Le module apparaît et il est alors possible de faire les bulletins et les AEM du salarié concerné.

Vérifier les emplois en fiche Salarié et supprimer celui concerné par le problème.

Vérifier également que la fiche Salarié paramétrée dans le module Spectacle comporte la même CCN que dans le dossier.

Vérifier le paramétrage de la fiche Salarié : le "Code statut professionnel" doit être Technicien ou Artiste :

Depuis le module Spectacle, ouvrir les informations de la société :

Renseigner le numéro d'ordre Congés Spectacles ainsi que le dernier numéro d'ordre AEM :

Renseigner l'organisme DI211 dans la ligne "Divers" :

Le numéro d'affiliation doit être celui attendu par la caisse. 

Ensuite, dans l'état d'avancement et après le calcul de la DSN, une option "CASC" apparaît dans le volet de droite :

Explication : Renseigner un Code libellé correspondant à l'emploi du salarié. Si le code CSP dans la rubrique précédente est 353b, 353c, 354b, 354c, 354e, 354f, 465b et 637c, il est obligatoire de renseigner le Libellé emploi occupé. Le menu déroulant permet d’accéder à la liste détaillée des professions du spectacle.

Le code est à renseigner dans la fiche Salarié :

Si un Code complément PCS-ESE est renseigné et qu’un Code libellé emploi occupé est également renseigné, c'est le Code complément PCS-ESE qui est pris. Pour ne pas avoir de blocage, retirer le Code complément PCS-ESE.

Le non déclenchement du maintien peut venir de 2 raisons principales :

1. Aucune disposition conventionnelle du spectacle n'est prévue pour les intermittents ;
2. L'ancienneté du salarié est insuffisante. Les intermittents ont souvent des périodes de travail courtes et saccadées qui ne totalisent pas en cumulé la condition d'un an pour bénéficier du maintien de salaire.

Cette colonne n’est disponible que pour le secteur du Spectacle utilisant le profil CACHET.

Non, il n'est pas possible de recourir à la DSN évènementielle pour déclarer les arrêts de travail des intermittents du spectacle car cette population de salariés ne rentre pas encore dans le périmètre du signalement "Arrêt de travail". Il convient donc de transmettre une DSIJ à la CNAM :

• Soit depuis mySilae Gestionnaire de Paie en EDI ;
• Soit depuis Net Entreprises en saisissant une attestation de salaire.

En revanche, tout arrêt de travail survenant en cours de vacation d'un intermittent du spectacle doit obligatoirement être déclaré dans la DSN mensuelle au titre d'un bloc S21.G00.60 - Arrêt de travail afin que les droits des intermittents soient correctement alimentés par les organismes.

Source : Déclarations substituées/non substituées pour certaines populations sur net-entreprises.custhelp.com.

À ce jour, les salariés en activité discontinue ne sont pas tous gérés dans mySilae Gestionnaire de Paie pour permettre d'alimenter automatiquement les rémunérations perçues au cours des 12 derniers mois au titre de vacations contractuelles distinctes. 

Néanmoins, vous avez la possibilité de remplir manuellement ces éléments de salaires dans l'attestation de salaire puis de confirmer et de générer la DSIJ en format EDI depuis mySilae Gestionnaire de Paie pour permettre à la CPAM de calculer les IJSS. Pour ce faire, modifier les dates temporairement avec une date récente (remettre la date initiale après la modification de l’attestation de salaire) :

Pour indemniser les intermittents du spectacle, la CPAM va intégrer dans son calcul des IJSS des éléments de rémunération qui ne transitent pas dans la paie sur mySilae Gestionnaire de Paie et qui sont complémentaires aux rémunérations versées au titre des seules vacations. 

Source : CIRCULAIRE INTERMINISTERIELLE N° DSS/2A/5B/2017/126 du 19 avril 2017 précisant certaines règles applicables aux prestations en espèces servies au titre de la maladie et de la maternité aux personnes exerçant une profession à caractère saisonnier ou discontinu sur legifrance.gouv.fr.

Selon l'alinéa 1130 du BOSS (Section 2 Chapitre 6), les intermittents ne sont pas éligibles à la réduction du plafond. Néanmoins, le BOSS précise qu'il est "admis" de réduire le plafond pour tenir compte des jours ayant donné lieu à rémunération. 

L'imprécision de cette formulation du BOSS avec l'emploi du terme "admis" ne nous permet pas de garantir, à ce stade, qu'un prorata doit être réalisé en cas d'absences non maintenues. 

Par conséquent, dans l'attente de consignes précises du BOSS, le PMSS n'est pas réduit lorsque des absences sont enregistrées dans les bulletins des intermittents. La valeur par défaut de la méthode 093 (valeur 6) continue donc de s'appliquer de manière identique en tenant compte des jours calendaires situés dans les plages couvertes par l'engagement.

Source : Assiette générale sur boss.gouv.fr.