đïžSignature Ă©lectronique (Parcours classique)
Accéder à la fonctionnalité
Les options de la signature électronique sont conditionnées aux paramétrages appliqués.
Pour en savoir plus, veuillez contacter votre gestionnaire de paie.
Depuis le menu « Signatures », lâadministrateur peut envoyer des documents pour signature Ă©lectronique, appelĂ©s dossiers de signature.
Cette fonctionnalité permet de centraliser la gestion, le suivi et la validation des documents nécessitant une signature légale et sécurisée.
đ Documents Ă©ligibles Ă la signature Ă©lectronique
Les documents pouvant ĂȘtre transmis pour signature Ă©lectronique sont :
Documents de sortie
- Solde de tout compte
- Certificat de travail
- Attestation dâemploi rematĂ©rialisĂ©e (aprĂšs envoi par France Travail)
- Attestation de journée de solidarité
Documents issus de la GED
- Tous les documents stockés dans la GED de mySilae Gestionnaire de paie
Autres documents
- Documents importĂ©s depuis le poste de lâadministrateur
- AEM
- Attestation d'emploi
- Revenus d'activités
â ïž Attention :
Les droits dâaccĂšs peuvent varier selon le profil administrateur.
Certains administrateurs peuvent uniquement envoyer les documents de sortie.
đïž Gestion des dossiers
Onglet âDossiers en coursâ :
- Contient tous les dossiers dont les signatures sont en attente, avec une date dâexpiration future.
Onglet âDossiers terminĂ©sâ :
- Regroupe les dossiers pour lesquels toutes les signatures ont Ă©tĂ© finalisĂ©es, et dont la date dâexpiration est passĂ©e.
â CrĂ©er un dossier de signature
Pour créer un dossier, cliquez sur « Créer un dossier de signature » puis suivez les étapes ci-dessous :
1ïžâŁ SĂ©lectionner les destinataires
- JusquâĂ 5 destinataires maximum peuvent ĂȘtre ajoutĂ©s.
- L'administrateur crĂ©ateur du dossier de signatures apparait en accĂšs rapide pour la sĂ©lectionÂ
- PossibilitĂ© dâajouter des consultants (personnes pouvant uniquement consulter et tĂ©lĂ©charger le document, sans le signer).
- Les destinataires peuvent ĂȘtre :Â
- Des salariĂ©s (Ă condition quâune date de naissance soit renseignĂ©e dans leur fiche)
- Des contacts du dossier (Ă condition quâune date de naissance soit renseignĂ©e dans leur fiche)
- Des contacts externes (qui reçoivent leurs codes de signature par SMS)
-
Lâadresse e-mail dâun signataire peut ĂȘtre modifiĂ©e en cliquant sur âïž.
- Si lâadministrateur crĂ©ateur du dossier est le premier signataire, il peut signer immĂ©diatement Ă la fin de la crĂ©ation du dossier de signature.
2ïžâŁ SĂ©lectionner les documents
(limite de 10 documents par envoi)
- Choisissez les documents à signer ou à télécharger.
- Vous pouvez filtrer par rattachement ou type de document.
-
Cliquez sur « Ajouter un ou des fichiers » pour importer des documents depuis votre ordinateur.
3ïžâŁ ParamĂ©trer le dossier
Pour chaque document, vous pouvez :
- Choisir le mode de signature (sĂ©quentiel par dĂ©faut) : đ
- SĂ©quentielle : chaque signataire est notifiĂ© uniquement lorsque le prĂ©cĂ©dent a signĂ©. En cliquant sur les flĂšches âČ âŒ affichĂ©es sur le numĂ©ro d'ordre du signataire, vous pouvez modifier la position de ce signataire dans la sĂ©quence.
- SimultanĂ©e : tous les signataires sont invitĂ©s Ă signer en mĂȘme temps.
- Positionner les zones de signature pour chaque signataire
- Ajouter du texte Ă tout emplacement du document.
-
Ajouter des paraphes, positionnables librement (notamment en vertical).
đĄ Remarque : Il doit y avoir au moins une signature positionnĂ©e sur au minimum un document pour valider la crĂ©ation du dossier de signature.
-
Cliquer sur le bouton Autoriser le refus de signature si vous souhaitez donner le droit aux signataires de refuser de signer le document.đ
4ïžâŁ RĂ©capitulatif
- Renseignez un nom de dossier et définissez les paramÚtres d'envoi :
- La durée de validité du lien de signature
- La frĂ©quence des relances automatiques đ
-
(Optionnel) Ajoutez un commentaire : il apparaĂźtra sur la page de signature, aprĂšs saisie de la date de naissance du signataire.
Le bloc « Destinataires » affiche un récapitulatif des personnes sélectionnées :
- Les destinataires signataires
- Les destinataires en consultation
-
Si le créateur du dossier est le premier signataire, il doit signer immédiatement à la fin de la création du dossier de signature en cochant la case "j'accepte que ma signature soit complétée..."
La validation de cette case est obligatoire. Elle permet de renforcer la conformitĂ© du processus de signature Ă©lectronique et de garantir la constitution dâun dossier de preuve complet.
-
Lors du clic sur "Envoyer le dossier de signature ", si le crĂ©ateur du dossier est Ă©galement le premier signataire, il doit renseigner son numĂ©ro de tĂ©lĂ©phone mobile afin de recevoir par SMS le code de signature lui permettant de signer et de certifier Ă©lectroniquement le document.đ
đ Ă noter :
si le créateur du dossier ne finalise pas sa signature aprÚs réception du code de signature, le dossier apparaßtra dans son tableau de bord avec le statut « à signer ». Il pourra alors reprendre le processus de signature à tout moment et finaliser sa signature électronique.
â Finalisation
Une fois toutes les signatures effectuées :
- đ§ Un e-mail de confirmation est envoyĂ© Ă tous les destinataires
- đ„ Les documents signĂ©s sont tĂ©lĂ©chargeables via le lien sĂ©curisĂ©, mais Ă©galement accessibles directement dans mySilae Entreprise
- Si e-Doc est activĂ©, un picto s'affiche pour indique que les documents sont dĂ©posĂ©s dans le coffre (valable uniquement pour les documents de sortie)Â
đŸ AccĂšs aux documents signĂ©s
- Administrateur :
- Depuis la fiche salariĂ© â onglet "Documents" (si le salariĂ© est destinataire)
- Depuis le menu "Docs administratifs" (si aucun salariĂ© nâest destinataire)
- Salarié :
- Depuis son espace personnel â menu "Docs administratifs"
đSuivi des signaturesÂ
Lâadministrateur peut suivre lâavancement des signatures directement depuis les dossiers de signature.
Pour chaque destinataire, une confirmation sâaffiche dĂšs que le document est signĂ© (date et heure de signature).
Cela permet dâidentifier facilement les personnes encore en attente et dâeffectuer, si nĂ©cessaire, une relance ciblĂ©e.
Si aucune action nâest requise de la part du destinataire, une coche apparaĂźt automatiquement aprĂšs lâenvoi de lâe-mail.
đ„ TĂ©lĂ©chargement du dossier de preuve đ
Le dossier de preuve retrace l'intĂ©gralitĂ© de l'historique du processus de signature. Il peut ĂȘtre tĂ©lĂ©chargĂ© en cas de litige pour servir de justificatif lĂ©gal.
Il est accessible par :
- Le créateur du dossier de signature
- Les administrateurs ayant accĂšs au tableau de bord
Relancer ou modifier un dossier
Relancer manuellement un dossier en cours
- Ouvrez lâonglet Dossiers en cours
- Sélectionnez le dossier concerné
- Cliquez sur âźÂ
-
Choisissez « Renvoyer le dossier »
Réactiver un dossier expiré
- Ouvrez lâonglet Dossiers terminĂ©s
- Sélectionnez le dossier expiré
- Cliquez sur les âź trois points
-
Choisissez « Prolonger le dossier »
đ Ă noter :
Il est possible de prolonger les dossiers uniquement de moins de 3 mois.
Annuler un dossier de signature
- Sélectionnez le dossier concerné
- Cliquez sur les âź trois points
- Choisissez « Annuler la signature »
Module Gestion des salariés
âĄSigner les documents de sortie - mode envoi rapide
Le mode envoi rapide permet de signer rapidement les documents de sortie des salariés, sans configuration avancée des zones de signature.
Cette fonctionnalité est particuliÚrement adaptée aux entreprises gérant un volume important de contrats courts.
đ Il sâagit dâune solution complĂ©mentaire au parcours classique de signature Ă©lectronique, qui reste disponible si vous souhaitez :
ajouter des zones de texte
positionner des paraphes
ou personnaliser les emplacements de signature
đ AccĂ©der Ă la fonctionnalitĂ©
đ Ă noter :
Les options de la signature électronique dépendent des paramétrages appliqués sur le dossier.
Pour en savoir plus, veuillez contacter votre gestionnaire de paie.
Depuis le menu "Gestion RH" > "Liste des salariĂ©s", lâadministrateur peut envoyer les documents de sortie pour signature Ă©lectronique en mode envoi rapide.
đ Documents Ă©ligibles Ă la signature Ă©lectronique
Les documents de sortie pouvant ĂȘtre envoyĂ©s en mode envoi rapide sont :
- Solde de tout compte
- Certificat de travail
- Attestation dâemploi rematĂ©rialisĂ©e (aprĂšs envoi par France Travail)
- Attestation de journée de solidarité
đïžRĂšgles de signature par document :
- Solde de tout compte : 2 signatures (administrateur + salarié)
- Certificat de travail : 1 signature (administrateur)
- AER : 1 signature (administrateur)
- Attestation de journée de solidarité : 1 signature (administrateur)
đCaractĂ©ristiques des zones de signature
Les zones de signature sont pré-définies
-
â Aucune personnalisation possible :
pas de zone de texte,
pas de paraphe,
pas de modification des emplacements
âïž Lâadministrateur expĂ©diteur signe automatiquement les documents lors de lâenvoi
đEnvoi rapide des documents de sortie
Dans la liste des salariĂ©s :Â
- Cliquez sur les trois points "âź" Ă droite du salariĂ© concernĂ©
-
Cliquez sur "Signer les documents de sortie"
-
Une fenĂȘtre sâouvre avec les documents mis Ă disposition par le gestionnaire de paie :
- Solde de tout compte
- Certificat de travail
- AER
- Attestation de journée de solidarité
Sélectionnez les documents de sortie
đ Ă noter :
Si lâicĂŽne coffre-fort apparaĂźt sur un document, cela signifie quâune fois signĂ© par tous les destinataires, le document sera automatiquement dĂ©posĂ© dans le coffre-fort eDocPerso du salariĂ©.
- Vérifiez l'adresse e-mail du salarié
- Sélectionnez la durée du partage du lien de signature et la fréquence des relances automatiques
- Lâadministrateur peut signer immĂ©diatement Ă la fin de la crĂ©ation du dossier de signature en cochant la case "j'accepte que ma signature soit ..."
-
Cliquez sur Envoyez en signature
đ Suivi des signatures
Une fois lâenvoi effectuĂ©, le dossier de signature est automatiquement accessible depuis le menu "Signature", permettant Ă lâadministrateur dâen suivre lâavancement.
đ Ă noter :đ
Si le coffre-fort EDoc et le dĂ©pĂŽt automatique des documents de sortie signĂ©s dans le coffre ont Ă©tĂ© configurĂ©s par le gestionnaire de paie, lâadministrateur peut Ă©galement visualiser si les documents de sortie signĂ©s ont bien Ă©tĂ© dĂ©posĂ©s dans le coffre-fort eDocPerso du salariĂ©.
Â
đ„ Formation vidĂ©oÂ
Plusieurs vidĂ©os de dĂ©monstration sont disponibles pour vous accompagner dans lâutilisation des diffĂ©rentes fonctionnalitĂ©s de ce module :
đ AccĂ©der Ă la formation vidĂ©o : Formation administrateurs â mySilae