Les derniers éléments mis à jour dans les fiches figurent en bleu.
Prérequis
📚 Voir les fiches :
Se rendre dans la saisie des heures et sélectionner le mois à régulariser dans le volet de droite :
📌 À noter :
Si le mois souhaité ne figure pas dans la liste affichée, il est possible de repasser le dossier en montage en indiquant une date comprenant la période à régulariser. Saisir à présent les heures supplémentaires à régulariser.
⚠️ Attention :
Repasser impérativement le dossier en production avec la date initiale avant le calcul des bulletins.
Exemple :
Salarié entré le 23/09/2024. Sur son bulletin d'août se déclenchent 2 HS d'août :
Aucune saisie visible pour le mois de juillet dans les "Heures" :
Pour les supprimer :
- Aller dans la fiche Salarié et indiquer les dates de début de contrat et de début d'emploi du mois concerné par la régularisation puis Sauver la fiche :
- Depuis le bulletin, accéder à la saisie des "Heures" pour supprimer les heures supplémentaires. Ne pas calculer le bulletin le temps de la procédure :
- Remettre les dates d'entrée initiales dans la fiche salarié, Sauver, puis calculer le bulletin :
Exemple : Sur ce bulletin, des régularisations non voulues sont présentes :
Dans la fiche Société, modifier temporairement la date de démarrage le temps de supprimer les éléments non souhaités :
Ainsi dans la saisie des heures, les périodes précédentes sont disponibles :
Il est maintenant possible de supprimer les saisies :
⚠️ Attention :
Une fois la suppression effectuée, remettre la date de démarrage telle qu'elle était avant, puis recalculer le bulletin.
Résultat sur le bulletin :
Certaines primes rentrent dans le calcul du taux horaire des heures supplémentaires.
Pour connaître la liste, ouvrir le menu Référentiel > Primes > Caractéristiques :
Vérifier ensuite la colonne "Inc . Calc. Majoration Heurs Sup." : si la coche est activée, le libellé est pris en compte dans le calcul :
Si le module Synthèse n’est pas accessible, accéder au code libellé via le menu Paramétrage > Primes > Libellés :
Rechercher le code libellé et consulter l'intitulé "Rentre dans le calcul de majoration des heures supplémentaires" :
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Par le biais de méthodes
Exemples de méthodes :
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Méthode 013
📌 À noter :
Cette méthode ne fonctionne pas sans une saisie du salaire de base mensuel en fiche salarié.
Il conviendra donc d'indiquer le salaire de base horaire :
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Méthode 158
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Par le biais d'une modification du paramétrage actuel
Cela se fait via le menu Paramétrage > Primes > Libellés.
Rechercher le code libellé (ici A01.b) et décocher ou cocher l'intitulé Rentre dans le calcul de majoration des heures supplémentaires :
⚠️ Attention :
Lorsqu’on modifie un libellé de prime toutes les autres primes versées sous ce même libellé auront un impact.
Par exemple, si l'on coche pour le code prime D02 la case "Rentre dans le calcul de majoration des heures supplémentaires", toutes les autres primes versées sous le code D02 impacteront le taux de majoration des HS
Silae répond aux 2 règles suivantes :
- Maximum 35 par semaine ;
- Maximum 1/10ème de la durée hebdomadaire des heures renseignées dans la grille horaire du salarié.
Au-delà de ces limites, les heures complémentaires ne sont plus exonérées.
📌 À noter :
En cas d'accord ou de convention, la limite peut être portée jusqu'à 1/3 de la durée prévue dans le contrat de travail.
Silae répond aux 2 règles suivantes dans la saisie de l'activité journalière :
- Maximum 48h par semaine ;
- Maximum 10h pour jour.
Au-delà de ces limites, les heures supplémentaires ne sont plus exonérées.
Activer la coche "Suivi contingent annuel d'heures supplémentaires" sous la grille horaire de la fiche Société (partie établissement) :
⚠️ Attention :
L'activation de la cloche n'a pas d'effet rétroactif. Le calcul démarre sur le mois d'activation.
Pour accéder au suivi, effectuer un clic droit sur une bulle de la ligne Bulletins depuis l'état d'avancement et sélectionner "Autres éditions" :
Sélectionner alors "Suivi du contingent des heures supplémentaires" :
📌 À noter :
Il est possible d’ajouter des heures manuellement via les bulletins grâce au profil de prime CONTHS-AJU à ajouter depuis la saisie des éléments variables.
Le calcul se fait en semaine et en réel. Pour décompter les heures supplémentaires on prend seulement les semaines pleines, sans absences ou fériés.
📌 À noter : Il est possible d'activer le suivi du contingent en fiche Société pour avoir le calcul annuellement (pas d'effet rétroactif) :
Si les heures supplémentaires contractuelles ont été oubliées sur les mois précédents, recalculer les bulletins de paie.